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 Coup de gueule d'un interdit de matches

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Busforever
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Sam 26 Jan - 2:03

De près c'est pire, il a des trucs jaunes autour des yeux Shocked . Ca doit être le cerumen qui déborde des oreilles. Je vois pas d'autre explication pour un type qui a les oreilles si bouchées.
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Sam 26 Jan - 14:14

Dans tous types de juridictions il existe des procédures d'urgence qu'on appelle référés; il en existe plusieurs sortes (suspension, conservatoire, ...) et cette procédure existe aussi bien dans les juridictions administratives que dans les juridictions civiles.

En général (c'est comme ça que ça se passe devant le conseil d'Etat donc à priori les tribunaux administratifs suivent le même modus openrandi) un juge/conseiller se prononce sur le caratère d'urgence et dans un second temps la juridiction se prononce au fond (plusieurs mois après).

Dans ton cas je pense que tu peux faire un référé devant un TA sur le refus de ta fédé de te délivrer ta licence. L'urgence sera basée sur le fait que sans licence tu ne pourras débuter ta saison. Si le juge reconnait le caractère d'urgence tu devrais te voir attribuer une licence "provisoire" jusqu'au jugement au fond qui soit la validera, soit l'annulera.

Cela dit tout cela n'aura de chance d'aboutir que si tu bétonnes ton mémoire en défense. Ce genre de juridictions ne se prononcent que sur l'application du droit et dans ton cas c'est plus une question d'opportunité et de bonne foi. Tout dépendra de la personnalité du juge ...

A ta place je ne lâcherai pas l'affaire mais bétonne ton dossier à fond.

Après je n'ai pas un DEA de droit donc si quelqu'un est plus compétent que moi qu'il se prononce.

Pour tout ce qui est procédure vas sur ce lien; toute la procédure devant les TA est décrite et c'est un site institutionnel (c'est pas wikipedia) ...

[url]http://vosdroits.service-public.fr/N564.xhtml?&n=Justice&l=N14&n=Saisine de la justice&l=N271&n=Saisine du tribunal administratif&l=N560[/url]


ps: rencarde toi quand même sur les procédures de ta fédé en matière de litiges; il se peut que ta saisine du TA soit invalidée si jamais tu n'as pas épuisé les procédures de recours internes. A vérifier ...
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Busforever
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Sam 26 Jan - 15:04

Merci OP. Le tribunal administratif est mon dernier recours, je m'étais déjà informé
En fait, depuis hier soir je me suis bien renseigné, et j'ai déjà mes dossiers tout prêts pour effectuer une requête en annulation pour excès de pouvoir, assorti d'un référé suspension (on ne peut pas demander une suspension sans requête d'annulation, sinon ça n'a pas de sens).

Je pense demander l'annulation (et la suspension provisoire) uniquement de la mention "matchs de championnat interdit", et non pas l'annulation et la suspension des licences en elles-mêmes. Pour moi, ce sont 2 décisions admnistratives distinctes, vu que l'interdiction de matches dépend de la date de réception du dossier, tandis que l'envoi de la licence en elle-même dépend uniquement du caractère "complet" du dossier. Donc, je pense pouvoir attaquer, faire suspendre puis annuler l'interdiction de match tout en gardant ma licence. Ce qui me permettrait de jouer. Parce qu'évidemment, si je demande la suspension de ma licence, forcément je pourrai pas!

Lundi, je prends les dernières infos en terme de coût et de procédure (à qui j'envoie les dossiers, en combien d'exemplaire, etc). Si je n'ai pas de grosse dépense en vue pour cette affaire, je retourne au charbon. La fédé va comprendre ce que c'est un lineman teigneux... rambo
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Sam 26 Jan - 15:41

Vu sur le site cité plus haute:

Coût du procès


Il n'y a aucune taxe ou aucun droit à acquitter pour saisir le tribunal administratif.

Les actes devant la justice administrative sont gratuits.

L'obligation d'apposer un timbre fiscal pour chaque requête enregistrée a été supprimée en 2004.



Dépens


Ils correspondent aux frais engendrés par les mesures d'instruction ordonnées par le juge, notamment les frais d'expertises (frais et honoraires des experts désignés).

Ils peuvent dans certains cas atteindre plusieurs milliers d'euros.

Ils sont normalement dus par la partie perdante.

Ils peuvent donc être réclamés au demandeur si sa requête est rejetée.



Frais d'avocat


En cas d'appel à un avocat, des frais et honoraires doivent être réglés.

Ils varient suivant l'avocat et la complexité du dossier.

L'aide juridictionnelle peut être accordée au demandeur, si ses ressources sont en dessous d'un certain plafond et si la requête n'apparaît pas manifestement irrecevable.



Demande de remboursement


Une demande auprés du tribunal saisi peut être effectuée afin de condamner l'autre partie à rembourser certains frais, si le procès est gagné (l'administration a cette même opportunité).

Cela peut être tout ou partie des frais et honoraires de l'avocat, les dépenses effectuées pour engager la procédure, les frais de constat d'huissier.

La demande de remboursement doit être effectuée avec la demande principale. Elle doit être chiffrée.

Il est préférable de joindre les documents justificatifs.



Pour toute information, s'adresser :


au bureau d'information du public du Conseil d'Etat,

au greffe du tribunal administratif le plus proche du domicile du requérant,

au service de consultation gratuite des avocats (se renseigner auprès de la mairie, du tribunal d'instance ou de grande instance).

A priori ça devrait te coûter que dalle.
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Busforever
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Sam 26 Jan - 16:58

C'est ce que je pense aussi, vu que j'ai pas besoin d'un avocat. Je veux juste vérifier l'histoire des dépens, mais je pense pas qu'il y en aura.
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Lun 28 Jan - 9:40

Wow, CNOSF, là ça devient sérieux. En plus, les mecs se braquent.
Même si on a que le point de vue de Bus dans cette histoire , je comprends pas bien, à priori, l'intérêt de la fédé d'envoyer bouler le CNOSF. C'est pas le petit médiateur du bled, quoi.

En dehors de la pétition, tu peux peut-être contacter des gars comme radiossa, ça les intéresserait surement plus que france 3 aquitaine, je pense...

Bon courage en tout cas.

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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Lun 28 Jan - 10:10

Double C a écrit:

En dehors de la pétition, tu peux peut-être contacter des gars comme radiossa.

Pour radiossa c'est déjà fait. 3ème partie de l'émission du 21 janvier :

http://www.radiossa.com/?page=page_redif_e.php&PHPSESSID=0aafd394f72d1684686267cf07b0033f

Ca s'est fait spontanément il me semble...
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Lun 28 Jan - 14:20

J'ai rencontré les gars de Radiossa quand je suis allé à l'AG de la fédé. Un des membres de Radiossa est au bureau.

Le point de vue de la fédé, c'est "on se professionalise, donc maintenant le règlement c'est le règlement. Il faut être ferme, tant pis pour les 3 malheureux atlantes mais si on laisse passer une exception, l'an prochain on aura 10 demandes et abus".

Même le CNOSF a taillé en pièce ce raisonnement. Mais comme la fédé a le droit de dire "oui mais on s'en fout du CNOSF", j'irai au tribunal, là où elle aura rien à dire.
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Ven 15 Fév - 15:47

J'ai niqué la fédé. Hier, le tribunal administratif m'a donné raison, à moi et mes coéquipiers. Il a suspendu le coup de tampon qui nous interdisait de jouer en championnat. Donc, en attendant le jugement définitif sur ces décisions (annulés ou pas), dans le doute le juge en suspend les effets. On peut jouer. Justice est faite - pour l'instant, mais quand le juge accorde la suspension, c'est que la décision qu'on a mis en cause est soupçonneuse, alors c'est quand même bon signe pour le procès de la requête en annulation.

J'emmerde ces guignols de la fédé, et maintenant je vais faire payer à tous les nose tackles qui seront sur mon chemin la connerie de son président.
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Ven 15 Fév - 15:57

felicitations !!

comme koi l'entetement ca a du bon avec la fedé!!

savoure bien tes matchs maintenant Smile
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Ven 15 Fév - 16:08

Bravo a toi Bus pour ton acharnement tu merites bien de jouer maintenant
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StePheN
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Ven 15 Fév - 16:48

Busforever a écrit:
J'ai niqué la fédé. Hier, le tribunal administratif m'a donné raison, à moi et mes coéquipiers. Il a suspendu le coup de tampon qui nous interdisait de jouer en championnat. Donc, en attendant le jugement définitif sur ces décisions (annulés ou pas), dans le doute le juge en suspend les effets. On peut jouer. Justice est faite - pour l'instant, mais quand le juge accorde la suspension, c'est que la décision qu'on a mis en cause est soupçonneuse, alors c'est quand même bon signe pour le procès de la requête en annulation.

J'emmerde ces guignols de la fédé, et maintenant je vais faire payer à tous les nose tackles qui seront sur mon chemin la connerie de son président.



Yeahhhh poulet!!! BRAVO , bel preuve d'amour pour ton sport; et c'est ce qu'on appel aller au bout des choses, maintenant, j'espère que l'on se rencontrera en P.O !!! la bise!!
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kwyet
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Ven 15 Fév - 21:23

Busforever a écrit:
et maintenant je vais faire payer à tous les nose tackles qui seront sur mon chemin la connerie de son président.

En meme temps ils y sont pas pour grand chose Smile

Les pauvres, je les plains déjà....Qui va faire signer Sopoaga? Un ptit bonhomme sympa qui pourra peut etre retenir notre ami Mr. Green
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superbowl41
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Sam 16 Fév - 11:33

Busforever a écrit:
J'ai niqué la fédé. Hier, le tribunal administratif m'a donné raison, à moi et mes coéquipiers. Il a suspendu le coup de tampon qui nous interdisait de jouer en championnat. Donc, en attendant le jugement définitif sur ces décisions (annulés ou pas), dans le doute le juge en suspend les effets. On peut jouer. Justice est faite - pour l'instant, mais quand le juge accorde la suspension, c'est que la décision qu'on a mis en cause est soupçonneuse, alors c'est quand même bon signe pour le procès de la requête en annulation.

J'emmerde ces guignols de la fédé, et maintenant je vais faire payer à tous les nose tackles qui seront sur mon chemin la connerie de son président.

Alors comme ça le foot US est un sport soviétique Very Happy ?
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Busforever
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Sam 16 Fév - 16:07

superbowl41 a écrit:


Alors comme ça le foot US est un sport soviétique Very Happy ?

Déconne pas, j'ai écris un truc là-dessus pour mon mémoire
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superbowl41
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Dim 17 Fév - 18:24

Busforever a écrit:
superbowl41 a écrit:


Alors comme ça le foot US est un sport soviétique Very Happy ?

Déconne pas, j'ai écris un truc là-dessus pour mon mémoire


Oui c'est pour ça que je dis cela
Sur RadiOSSA ils parlaient de mettre l'article en ligne, mais je l'est pas trouvé.

Par ailleurs j'avais déjà entendu cette comparaison, c'était de la part d'un journaliste de canal, mais pour expliquer le salary cap
De ce que je me souviens, il parlait d'un système communiste, dans une organisation libérale
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Busforever
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Dim 17 Fév - 19:56

superbowl41 a écrit:


Oui c'est pour ça que je dis cela
Sur RadiOSSA ils parlaient de mettre l'article en ligne, mais je l'est pas trouvé.

Par ailleurs j'avais déjà entendu cette comparaison, c'était de la part d'un journaliste de canal, mais pour expliquer le salary cap
De ce que je me souviens, il parlait d'un système communiste, dans une organisation libérale

Ah ben merde, je pensais avoir tapé dans l'inédit. Enfin, ça me rassure un peu, je suis pas le seul halluciné à avoir été frappé par ce paradoxe.
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Mar 19 Fév - 15:06

Busforever a écrit:
superbowl41 a écrit:


Oui c'est pour ça que je dis cela
Sur RadiOSSA ils parlaient de mettre l'article en ligne, mais je l'est pas trouvé.

Par ailleurs j'avais déjà entendu cette comparaison, c'était de la part d'un journaliste de canal, mais pour expliquer le salary cap
De ce que je me souviens, il parlait d'un système communiste, dans une organisation libérale

Ah ben merde, je pensais avoir tapé dans l'inédit. Enfin, ça me rassure un peu, je suis pas le seul halluciné à avoir été frappé par ce paradoxe.

Et il serai possible de voir cette article?
J'ai bien cherché dans les archives de la Pravda mais j'ai rien trouvé Very Happy
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Mer 20 Fév - 19:54

superbowl41 a écrit:
Busforever a écrit:
superbowl41 a écrit:


Oui c'est pour ça que je dis cela
Sur RadiOSSA ils parlaient de mettre l'article en ligne, mais je l'est pas trouvé.

Par ailleurs j'avais déjà entendu cette comparaison, c'était de la part d'un journaliste de canal, mais pour expliquer le salary cap
De ce que je me souviens, il parlait d'un système communiste, dans une organisation libérale

Ah ben merde, je pensais avoir tapé dans l'inédit. Enfin, ça me rassure un peu, je suis pas le seul halluciné à avoir été frappé par ce paradoxe.

Et il serai possible de voir cette article?
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Ben si tu veux, y'a une version pdf de mon mémoire/mag, que j'avais écris/monté mi-mai à peu près (et tout seul). Elle est hébergée ici.

C'est le mag entier hein, du coup vous pouvez aussi lire ma preview de la saison 2007/2008, et éventuellement vous moquer de mes prédictions pour certaines équipes Laughing . Mais bon, y'a quelques références que les spécialistes du coin apprécieront (genre les dieux du foot, speciale dédicace TMQ). Et mon article de tête sur la NFL annonce la fin de l'illusion des Bears, donc je garde la tête haute quand même...
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Mer 20 Fév - 21:10


Trop fort le consultant Cincinnati !
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Mer 20 Fév - 22:21

On aurait dû mettre ce mémoire dans la version PREMIUM de notr forum et faire payer pour lire ça !

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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Ven 22 Fév - 14:31

Busforever a écrit:
Ben si tu veux, y'a une version pdf de mon mémoire/mag, que j'avais écris/monté mi-mai à peu près (et tout seul). Elle est hébergée ici.

C'est le mag entier hein, du coup vous pouvez aussi lire ma preview de la saison 2007/2008, et éventuellement vous moquer de mes prédictions pour certaines équipes Laughing . Mais bon, y'a quelques références que les spécialistes du coin apprécieront (genre les dieux du foot, speciale dédicace TMQ). Et mon article de tête sur la NFL annonce la fin de l'illusion des Bears, donc je garde la tête haute quand même...
Cool de nous faire partager ça.
Juste un peu beaucoup de références aux Football Gods dans l'article sur les Bears et quelques coquilles dans les noms des joueurs (DeAngelo Hall qui devient RB des Panthers, par ex.) mais sinon, bel ouvrage. [/trouage d'anus de mouche]

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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Sam 23 Fév - 21:55

Un MONUMENTAL encouragement à Bus qui va re-fouler le terrain contre les Comètes à Aguilera.
Mets-leur un pancake pour moi

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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Sam 23 Fév - 21:59

Je suis au taquet. TIME FOR REVENGE!!! rambo rambo rambo
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   Lun 25 Fév - 18:15

alors ce retour ?
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MessageSujet: Re: Coup de gueule d'un interdit de matches   

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